La personne morale est-elle justiciable en Islam?
Par El khatib Idriss
Quelque soit l’école juridique ou de pensée relevant de l’Islam toutes s’accordent sur le principe fondamental et Salvateur de l’unicité divine dont le dogme est le monothéisme absolu.
La divinité est nommée Allah et que l’on retrouve dans la devise du Royaume du Maroc. Le Coran qui est Parole de Dieu interdit le polythéisme. Le polythéisme consiste à renier l’unicité divine et/ou donner à Dieu des associés qui auraient une part des noms divins sans Allah.
Il est à noter que Dieu rappelle son serviteur ou créature à Lui car la Marche est vers Dieu. Et Allah est prompt à régler les comptes.
Allah n’est point celui qui rend des comptes. Soit dit en passant.
Allah est Justice et la Justice ne lèse personne, or:
1. La personne morale n’est pas justiciable devant Allah: l’inanimé est innocent de l’utilisation que l’animé en fait. Par voie de fait. Il est injuste et illégitime de donner des droits à une chose inanimé.*
2. La responsabilité limitée de l’actionnaire au sein de la Personne Morale dont les textes de Loi et l’agent agissant invoquent sa capacité juridique à garantir une sécurité et protection financière garantie revient à élever cette personne morale (inanimée) au rang d’associé à Dieu.
A moins qu’un garant effectif soit désigné qui comble la part de responsabilité restant et qu’il soit justiciable devant Allah. Allah est garant de toute chose. Il va de soi que la pierre, ou le verre ou tout autre matériau de construction n’est pas justiciable devant Allah de l’utilisation que l’Homme en fait.
Un couteau n’est pas responsable de la blessure infligée à une victime d’une attaque. C’est l’assaillant le coupable. Va-t-on juger le couteau?
Ramené à cette échelle cela semble ridicule, et certes il y a un risque que Dieu prenne cette situation en ridicule, ce qui n’est pas comique en soi.
Pour revenir à l’actionnaire qui craint la faillite, il est à noter qu’en Islam la faillite c’est se présenter devant Dieu ayant perdu toutes ses oeuvres, et qui n’a pas de poids ou qui ne fait pas le poids, selon l’optique et l’interprétation, quoiqu’il en soit le fait est le même.
Ne pas payer sa dette en invoquant la protection de la personne morale est une injustice devant Dieu qui doit être pris pour protecteur et garant et devant le créancier qui n’est pas remboursé, vu les statuts de l’entreprise.
De plus si le créancier qui n’est pas remboursé se déclare musulman il est doublement lésé car de fait on obstrue sa dévotion envers Allah qui est le meilleur garant, en lui indiquant la fin de non recevoir.
Allah est le meilleur payeur, meilleur donateur meilleur garant et Il est en personne la Justice.
Il est à noter que la Personne Morale peut être amené à témoigner devant la Cour de Justice divine afin qu’elle confonde l’injuste et «témoigne qu’elle n’est pas associée». Cette affirmation est stipulée dans le Coran, qu’il est salutaire de lire ou connaitre.
Le diable fait craindre l’indigence et Allah appelle au Pardon ! Seul Allah pardonne et Son Pardon n’a pas de valeur marchande. Il y a donc un péril moral infini qui guette la population musulmane.
La vraie ruine n’est pas de perdre sa fortune car le musulman fait l’aumône et l’islam est solidaire par principe, mais de perdre ses oeuvres les voir annuler et transférer au profit d’un tiers. Et cela est facile pour Allah.
Donc l’entreprise revêtant la personnalité morale et donc ayant la dite capacité juridique où l’actionnaire est solidaire des pertes à mesure des apports constitue un élément inconstitutionnel.
Par conséquent je déclare en mon âme et conscience et en connaissance de cause que ce type d’entreprise est anticonstitutionnel, mais cette déclaration est purement et simplement verbal et n’a pas de valeur légale selon le droit positif en vigueur. Allah est mon droit et mon témoin et mon garant. Mon Dieu est Allah, Il n’y a de divinité qu’Allah.
Allah est Divinité Une et Unique.
Certains marocains ont la Foi venant d’Allah et adhèrent à la légalité et sont illettrés ou non. Mais ils croient de bonne foi aux institutions.
Beaucoup ne sont pas juristes et théologiens, donc font confiance aveuglément, et Allah ils placent sans concession leur confiance.
Par compassion je fais cette démarche et surtout par adoration d’Allah.
Je crains Allah et je place ma confiance et espoir en Lui.
Taire cette connaissance; et ne pas faire le nécessaire, serait criminel par complicité.
Je ne souhaite pas craindre l’indigence et le Pardon Divin m’est plus cher, je n’ai de facto ni de jure aucun moyen de le racheter si je le perds.
اب ه رلِلّ د لحمن العالمي